Québec, Canada, le 3 octobre 2010 / SODECOM / :
IL FAUT ÊTRE PRUDENT À L’ÉGARD DE CETTE FORMULE D’ACQUISITION.
ELLE PEUT PARAÎTRE SÉDUISANTE EN APPARENCE, TOUTEFOIS IL FAUT BIEN EN SAISIR LES DIFFÉRENCES SELON LES FORMULES OFFERTES.
VOICI POURQUOI:
Tout d’abord, il faut rappeler que le concept de vente de sièges a été utilisé par plusieurs promoteurs et propriétaires d’équipes sportives à travers le monde sous différentes formes, pour financer la construction d’amphithéâtres.
Au cours des dernières années, plusieurs promoteurs et/ou propriétaires d’équipes sportives à travers les lignes de la NFL, MLB, NHL, NBA, NRL et même dans le sport automobile ont eu recours à ce genre de concept pour aider à financer la construction d’amphithéâtres.
Le concept est connu en Amérique du Nord sous l’appellation « Personal Seat Licence » (PSL) alors qu’en Europe on l’appelle « Débenture ».
Il faut aussi mentionner qu’un autre concept semblable a été utilisé, il s’agit du « Stadium ou Amphitheater Builders Licence » (SBL) ou (ABL).
Les deux concepts offrent en général l’avantage au détenteur d’un siège, le droit d’acheter des billets de saisons d’une équipe sportive et de d’autres évènements tels que spectacles, concerts etc., en priorité. Les promoteurs d’amphithéâtres et propriétaires d’équipes sportives s’en servent eux pour les aider à financer les coûts de construction, pour payer les prêts avec garanties hypothécaires consentis pour la construction de l’amphithéâtre et finalement pour payer les coûts d’entretien et de maintenance. Plusieurs détracteurs dont des fans, sont contre ce concept car ils voient cette manière de financer la construction d’un amphithéâtre pour permettre à une équipe d’y élire domicile, une façon de soutirer de l’argent supplémentaire aux fans.
La différence
Pour le Personal Seat licence (PSL) :
Ce concept donne le droit au détenteur d’un siège d’acheter des billets de saisons à tous les ans. Il peut également vendre et transférer ses droits dans la propriété du siège. Advenant qu’il n’achète pas de billets de saisons avant la date limite pour acheter lesdits billets de saisons et qu’il n’a pas réussi à vendre et transférer son siège à un nouvel acquéreur, il perd ses droits sur son siège, qui est alors remis au promoteur et/ou au propriétaire du club et/ou de l’amphithéâtre selon les circonstances. Les droits du détenteur sont valides tant et aussi longtemps que l’équipe élit domicile dans l’amphithéâtre concerné. Si comme dans la grande majorité des cas, l’équipe est locataire de l’amphithéâtre et qu’elle cesse ses opérations et en l’occurrence ne présente plus de spectacles (matchs) le détenteur du siège perd tous ses droits. Il perd également la mise de fond qu’il a déboursé pour l’achat de son siège. Il n’existe alors aucun recours que ce soit pour le détenteur, en ce qui à trait à son capital, mais également sur l’accroissement de la plus value et par conséquent des gains en capitaux.
Pour le Stadium ou Amphitheater Builders Licence (SBL) ou (ABL) :
Ce concept offre les mêmes droits, avantages et inconvénients que le concept de Personal Seat Licence (PSL). Toutefois dans le cas du Stadium ou Amphitheater Builders Licence (SBL) ou (ABL) nous sommes souvent en présence d’une entreprise qui fait la promotion de la construction d’un nouvel amphithéâtre, mais qui peut être également propriétaire d’une équipe sportive. Plusieurs situations peuvent être envisagées. Le détenteur d’un siège possède habituellement ses droits pour la duré de vie de l’amphithéâtre. Advenant que l’amphithéâtre cesse ses opérations et ne présente plus d’évènement, les droits du détenteur du siège deviennent nuls. Le propriétaire pourrait également vendre l’équipe, la transférer, comme cela est arrivé avec les Nordiques de Québec, lorsque la concession a été vendue et déménagée au Colorado il y a quinze ans. Cette situation permettrait au détenteur du siège, avec ce concept, de conserver ses droits sur tous les autres évènements qui seraient présentés et d’avoir le droit éventuellement d’acheter des billets de saisons advenant qu’une autre équipe sportive s’y installerait. Ce concept n’offre également aucune garantie et recours que ce soit pour le détenteur, en ce qui a trait à son capital, sur l’accroissement de la plus value, ainsi que des gains en capitaux selon différentes éventualités.
Ces informations sommaires, sont extraites d’une étude sommaire et détaillée avec plan d’affaires complet réalisé par ARCHIBELLE pour le projet d’un Amphithéâtre dans la région de la Capitale-Nationale.
En effet, aussitôt qu’avril 2008, ARCHIBELLE en partenariat avec un groupe d’investisseurs privés, chapeauté par une banque d’affaires, des financiers, ainsi que des gestionnaires de fond provenant du Canada et des États-Unis, ont commencé à travailler sur le projet, afin d’évaluer le potentiel de la construction d’un complexe multifonctionnel, intégrant un nouvel amphithéâtre moderne.
Archibelle a tout d’abord réalisé une étude sommaire, qui a été satisfaisante et concluante afin de poursuivre avec une étude détaillée et un plan d’affaires complet.
Le marché change constamment et ne cesse d’évoluer et Archibelle est toujours à l’affût du marché et réagit aux premiers signes de changement du monde environnant en analysant systématiquement les mouvements afin d’en dégager les tendances et d’en saisir les occasions.
Ainsi, pour élaborer son expérience de marque et son plan de développement stratégique, elle s’est basée sur les études générales et les observations, tant sur le plan du développement de projet de complexe multifonctionnel et d’amphithéâtre en Amérique du Nord et ailleurs dans le monde, comprenant sans se limiter à la généralité de ce qui suit : sur la réalité socio économique, démographique, la conjoncture économique ainsi que sur les tendances à long terme, pour élaborer un ensemble de solutions proactives, qui répondent aux besoins et aux préoccupations des promoteurs, des petits et grands investisseurs privés et publiques, des institutions financières, des entrepreneurs et entreprises et qui couvrent de multiples domaines tels que les droits de noms, les producteurs de spectacles et autres attraits en permanence, les locataires d’espaces commerciaux, les opérateurs de concessions et autres, mais également des utilisateurs et fans de cette infrastructure collective.
Les conclusions de ses études, permettaient au groupe d’investisseurs de procéder le 27 octobre 2009, à la création de SODECOM INC., Société de gestion et de développement constituée, spécialement pour la réalisation du projet du complexe multidisciplinaire. www.amphitheatrequebec.com
ARCHIBELLE travaille très activement depuis, avec SODECOM dans toutes les facettes de la gestion et du développement du projet. Grâce à son approche avec l’expérience collective de son équipe de créateurs et de professionnels, dirigée par des stratèges généralistes, ses alliances avec des partenaires stratégiques, Archibelle offre une expérience inégalée en tant que véritable partenaire actif de développement d’affaires.
Elle poursuit un travail continuel de recherche et de développement en analysant systématiquement les tendances à long terme, afin de s’assurer que l’offre sera d’une grande valeur globale et économiquement durable.
Les investisseurs derrière SODECOM ont une vision à long terme du développement et des investissements dans la réalisation du projet du nouveau complexe multifonctionnel intégrant un amphithéâtre moderne.
C’est pourquoi, par souci de développement durable, pour le bénéfice de la collectivité, ainsi que pour les générations futures, ARCHIBELLE a créé et élaboré avec l’expérience de marque pour la réalisation du projet, une structure d’investissement, incorporant des éléments juridiques relativement performants, afin d’assurer la fiabilité, la sécurité et la protection de l’investissement des petits et grands investisseurs, des fonds publics, ainsi que des institutions financières.
Le processus de création et d’élaboration de la stratégie à permis d’identifier différents moyens et de définir un montage financier conçu pour créer un équilibre appréciable, entre les investissements privés, institutionnels et gouvernementaux.
Le montage financier innovateur qui a été mis en action pour financer la réalisation du projet comprend plusieurs éléments, dont le concept de vente de sièges.
Toutefois, suite à nos constatations, nous avons mené des recherches et procédé à des analyses supplémentaires qui ont clairement démontré des graves lacunes dans l’offre de vente de siège pour le financement d’amphithéâtres à travers le monde.
Le concept de vente de siège tel qu’il a été offert et tel qu’il est offert présentement dans les différents projets à travers le monde est assimilable au concept du timesharing.
Pour bien apprécier cette comparaison, il faut distinguer les diverses formes de timesharing. Nous aborderons ici les deux formes les plus fréquemment utilisées à travers le monde, soit avec titre de propriété ou l’usage de temps.
La propriété fractionnée (Fractionnal ownership) :
La grande différence, existe du fait que le produit offre un bien immobilier possédant un titre de propriété en intérêt distinct et indivis offrant l’usage de semaine dont l’utilisation est prédéterminé avec l’aide de calendrier d’utilisation établi sur une période pouvant s’étendre jusqu’à trente (30) ans (selon le code civil du Québec en matière de copropriété indivise) et vendu selon le concept de la propriété fractionnée.
Le timesharing traditionnel avec usage de temps
Le timesharing traditionnel n’offre que l’usage de temps d’utilisation seulement du bien immobilier qui appartient par opposition au timesharing en propriété fractionnée, à un promoteur ou propriétaire, sans aucun titre de propriété, souvent sans aucune protection adéquate de sa mise de fond, ni aucune garantie.
Cette exercice à permis de concevoir un concept de vente de siège totalement innovateur, grâce à l’application du concept de la propriété fractionné et de vendre des sièges avec des avantages exclusifs de loin supérieurs et jamais offerts auparavant, ni présentement par les programmes de Personal Seat Licence (PSL) ou de Stadium ou Amphitheater Builders Licence (SBL) ou (ABL) par les promoteurs et/ou les propriétaires pour le financement de la construction, de l’entretien et de la réparation d’amphithéâtres ou de stades à travers le monde.
Le projet est donc offert avec la vente de sièges selon le concept de la propriété fractionnée.
Le titre de propriété
Une unité de siège est ainsi fractionnée en un intérêt distinct et indivis, appelée part, représentant 1/10 de l’unité de siège et pouvant être achetée individuellement.
Ce titre pourra être détenu personnellement, par une société ou même une fiducie familiale ou de protection d’actif à perpétuité, sous réserve de la durée de vie de l’amphithéâtre et selon les dispositions de la convention de copropriété relativement à la reconstruction en cas de perte. Un propriétaire pourra vendre son titre, l’hypothéquer ou le céder à ses héritiers.
Le prix de vente des parts de 1/10 en intérêts distincts et indivis
Chaque propriétaire fait l’acquisition d’une ou de plusieurs parts. Le prix des parts en intérêts distincts et indivis représentant UN dixième (1/10) d’une unité d’un siège est à partir de DEUX MILLE DEUX CENTS (2 200.00$*) dollars canadiens, plus les frais proportionnels à l’investissement et l’utilisation souhaitée, de l’unité de siège, ainsi que dans les espaces communes de l’ensemble de l’amphithéâtre.
Chaque propriétaire reçoit un titre de propriété immobilière reconnu et certifié par l’enregistrement au bureau de la publicité des droits. Ce titre lui garantit un droit de licence octroyant à son propriétaire la garantie d’un droit prioritaire sur un siège pour acheter des billets de saison, ainsi que sur un nombre d’évènements par année, plus un accès illimité sur le temps en disponibilité.
Les droits sont bonifiés en plus, d’une quote-part des bénéfices sur les ventes des billets advenant la mise en disponibilité de son droit d’achat d’un billet lors d’un événement, sur les droits de concessions, ainsi que sur les opérations de location d’espace pour des événements, ainsi que sur les revenus de location d’espaces commerciaux..
Un titre peut avoir jusqu’à Quatre (4) propriétaires inscrits qui bénéficieront des mêmes droits conférés au propriétaire d’une part au prorata de leur part. Le prix pour 1/4 de la part de 1/10 est à partir de 550.00$*. Le prix et les conditions des ventes relativement aux loges et aux salons corporatifs, seront communiqués lors du processus du programme de réservation prioritaire exclusive pour la vente des loges et des salons corporatifs.
Cette structure permet de servir des intérêts variés:
Les fans et petits investisseur: intéressés à réaliser le rêve du retour d’une équipe sportive dans la région de Québec, et/ou de participer au financement d’un amphithéâtre à titre de petits investisseurs privés et d’assurer la protection de leurs investissement et de profiter du partage des revenus, de la plus-value et de gains en capitaux en proportion de leurs investissements;
Les entrepreneurs et investisseurs privés: pour détenir un nombre illimité de parts et de sièges, tout en ayant également l’opportunité de devenir propriétaire d’une équipe sportive;
Les différents paliers gouvernementaux: qu’il s’agisse du municipal, du provincial ou du fédéral leur permettant d’investir (par le biais de programmes appropriés d’investissements et par le déploiement de créativité afin d’orchestrer un plan de taxation/exemption novateur d’utilisateurs payeurs), dans un projet : qui tient à cœur et rassemble la population régionale; qui permet de propulser la grande région de Québec sur la scène Internationale; qui permettra des retombés intéressantes dans une industrie dynamique et par ricochet dans plusieurs autres domaines; qui procure une structure de gestion et de développement avec des mécanismes d’investissements et juridiques permettant d’assurer la protection des contributions et des actifs, qui en l’occurrence est l’argent des contribuables; qui permettra finalement d’assurer un retour sur l’investissement advenant la possibilité d’une plus value potentiel et d’un gain en capital pouvant être réinvesti au bénéfice de la collectivité.
Pour toute question, ou de l’information supplémentaire relativement à la présente,
Visitez le site internet officiel du
Projet de développement d’un nouvel amphithéâtre à Québec:
http://www.amphitheatrequebec.com
Ou pour parler immédiatement avec un représentant d’Archibelle, communiquez avec nous maintenant:
International: + 1. 450. 622. 5259
Amérique du Nord : 1. 866. 622. 5259
C : solutions@archibellecanada.com
* Avis : Le fait de publier dans le présent document des propriétés ou des projets ne doit pas être interprété comme une offre de vente de produits immobiliers dans les provinces, les états ou les pays où ARCHIBELLE et son groupe de compagnies ne possèdent pas les qualifications professionnelles et légales valides pour exercer. De plus, il ne faut pas interpréter la publication des dites propriétés ou projets comme une offre de vente des propriétés ou des projets pour lesquels les obligations légales afférentes n’ont pas été complétées en totalité.
Les prix, les ameublements, équipements et accessoires inclus, les services offerts et inclus, les conditions de vente ou de location et la disponibilité des propriétés et des projets ou autres, affichés dans le présent document sont sujets à changement sans préavis. Les frais juridiques, de transaction et de copropriété mensuels, ainsi que toutes taxes applicables et pouvant être imposés à la vente, sont en sus. D’autres conditions peuvent s’appliquer.
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